Propriété
Adresse du siège :
Du Panier à l’Assiette
EI Magali Duault
3, allée de la Rossette
35520 la Chapelle des Fougeretz
n°TVA : FR 53494682974
Inscrit au registre de commerce de Rennes
N° SIRET : 494 682 974 00014
Création
Site internet créé par Projeizh via le CMS Prestashop
Hébergement
Le site dupanieralassiette.fr est hébergé chez OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
Du Panier à l’Assiette, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant.
Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable Du Panier à l’Assiette .
Données personnelles
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif du Panier à l’Assiette afin de traiter les inscriptions à la manifestation et à satisfaire les utilisateurs du site.
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L’utilisateur peut exercer ce droit en adressant un courrier à :
Du Panier à l’Assiette
EI Magali Duault
3, allée de la Rossette
35520 la Chapelle des Fougeretz
contact@dupanieralassiette.fr
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.