Propriété

Adresse du siège :

Du Panier à l’Assiette

3, allée de la Rossette

35520 la Chapelle des Fougeretz

n°TVA : FR 534946829700014

Inscrit au registre de commerce de Rennes

N° SIRET : 494 682 974 00014

Création

Site internet créé par Projeizh via le CMS Prestashop

Hébergement

Le site dupanieralassiette.fr est hébergé chez OVH.

Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Du Panier à l’Assiette, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant.

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Du Panier à l’Assiette

3, allée de la Rossette

35520 la Chapelle des Fougeretz

 contact@dupanieralassiette.fr

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.